Termes et Conditions d'Utilisation

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Vous êtes autorisé à utiliser le Site et les Solutions à des fins licites uniquement et conformément à ces Conditions et aux lois et réglementations applicables.

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2. Droits de propriété intellectuelle

Le Site et tous ses contenus, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, logiciels et conceptions, ainsi que nos solutions et projets, sont la propriété exclusive de l'équipe ExcluvaSoft ou de ses concédants de licence, et sont protégés par le droit d'auteur, les marques de commerce et autres lois sur la propriété intellectuelle.

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3. Exclusion de garanties

Le Site et les Solutions sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité » sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Nous ne donnons aucune garantie concernant l'exhaustivité, la sécurité, la fiabilité, la qualité, l'exactitude ou la disponibilité du Site ou des Solutions.

4. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, en aucun cas l'équipe ExcluvaSoft ou ses membres ne seront responsables des dommages de quelque nature que ce soit, qu'ils soient directs, indirects, accessoires, consécutifs, spéciaux ou punitifs, découlant de ou liés à votre utilisation, ou incapacité d'utilisation, du Site ou des Solutions.

5. Modifications des Conditions d'utilisation

Nous nous réservons le droit de réviser et de mettre à jour ces Conditions à notre seule discrétion et à tout moment. Toutes les modifications entrent en vigueur immédiatement dès leur publication. Votre utilisation continue du Site ou des Solutions après la publication des Conditions révisées signifie que vous acceptez et consentez à ces modifications.

6. Droit applicable et juridiction

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois applicables dans la juridiction à partir de laquelle l'Équipe opère principalement, ou comme convenu contractuellement dans des projets spécifiques, sans donner effet à aucun principe de conflits de lois.

7. Comment nous contacter

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter via l'adresse e-mail désignée pour les questions juridiques : legal@excluvasoft.com ou via notre page Contactez-nous sur notre site web.